Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL, M. COUTANT JEAN-PHILIPPE domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque CLEAN HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLI EMBAL, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 320566722
PUBLI EMBAL, M. COUTANT JEAN-PHILIPPE - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579100 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582759 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27
Sachets, boîtes et feuilles d'emballage en papier, carton, matières plastiques, aluminium. Sacs à ordures en papier et matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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