Déposée le 28 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL DIRECTOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL DIRECTOIRE domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON - 44140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON - 44140 - France.
La marque PE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PE est expirée depuis le 28 avril 2014.
PUBLI EMBAL SA DIRECTOIRE - ZONE ARTISANALE LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON - 44140 - France - SIREN 320566722
PUBLI EMBAL - ZONE ARTISANALE LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON - 44140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579100 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Sacs à ordures en papier et matières plastiques. Produits d'emballages en papier. Carton, plastique, aluminium. Vaisselle en papier, carton, matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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