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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI DIFFUSION
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CEBONPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBONPLAN
PUBLI DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3845884
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
CEBONPLAN de PUBLI DIFFUSION

Présentation de la marque CEBONPLAN

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBONPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI DIFFUSION domicilié(e) 44 RUE QUESNEY bp 58 - 76302 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 468 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI DIFFUSION domicilié(e) 44 RUE QUESNEY bp 58 - 76302 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

La marque CEBONPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBONPLAN est expirée depuis le 12 juillet 2021.


PUBLI DIFFUSION, SARL - 44 RUE QUESNEY bp 58 - 76302 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 314468174


PUBLI DIFFUSION - 44 RUE QUESNEY bp 58 - 76302 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

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