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Marques déposées par PUBELLIER Philippe
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SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR
PUBELLIER Philippe

Numéro de dépôt :
95589260
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR

Déposée le 22 septembre 1995 par PUBELLIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est PUBELLIER Philippe, domicilié(e) VALHORY, 43700 COUBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBELLIER - France.

La marque SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISSOR - LE FILTRE PERMANENT - OR - PLAQUE-OR est expirée depuis le 22 septembre 2005.

PUBELLIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : EVER - AFTER , MON IMAGE , PAQUIN , ORGUEIL , PASSIONNEMENT , LUCIEN LELONG , LELONG


PUBELLIER Philippe - VALHORY, 43700 COUBON - France


PUBELLIER - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262978 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Filtres à thé et filtres à café en plaqué-or Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.