Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAINS MINIATURES
PUBÉDIS s.a.

Numéro de dépôt :
1424554
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1997
TRAINS MINIATURES de PUBÉDIS

Présentation de la marque TRAINS MINIATURES

Déposée le 29 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PUBÉDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAINS MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBÉDIS domicilié(e) 15, rue des Coulons, 94360 BRY sur Marne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FOURNEUF pdg - France.

La marque TRAINS MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAINS MINIATURES est expirée depuis le 29 janvier 1997.


PUBÉDIS s.a. - 15, rue des Coulons, 94360 BRY sur Marne. - France


Gérard FOURNEUF pdg - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Revue.