Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILOM
PUBCOM SARL

Numéro de dépôt :
3014661
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque MOBILOM

Déposée le 13 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBCOM domicilié(e) 6 avenue Jean Jaurès, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 751 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois JEMOLI Avocat - France.

La marque MOBILOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILOM est expirée depuis le 13 mars 2010.


PUBCOM SARL - 6 avenue Jean Jaurès, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 414751677


Francois JEMOLI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, agendas électroniques, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, instruments d'arpentage, appareils d'enseignement audiovisuel, timbres avertisseurs électriques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, balances, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, boutons de sonnerie, signaux de brouillard non explosifs, caisses enregistreuses, calculatrices de poche, machines à calculer, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, chronographes, coupe-circuit, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants, lecteurs de codes à barres, commande à distance d'opérations, compacts disques, compacts disques optiques, compte-pas, compte-tours, compteurs, appareils électriques de contrôle, appareils de contrôle de chaleur, appareils de contrôle de l'affranchissement, contrôleurs de vitesse pour véhicules, instruments de cosmographie, crayons électroniques, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, machines à dicter, supports de données optiques, appareils de dosage, émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, fibres optiques, appareils à haute fréquence, fréquencemètres, détecteurs de fumée, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, hologrammes, gaines d'identification pour fils électriques, imprimantes d'ordinateurs, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, interrupteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lasers non à usage médical, instruments pour levés de plans, logiciels, machines de traitement de texte, minuteries, modems, photocopieurs, piles électriques, postes radiotéléphoniques, processeurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, écrans de projection, puces, pylônes de T.S.F., appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, postes radiotéléphoniques, répondeurs téléphoniques, satellites à usage scientifique, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, tubes lumineux pour la publicité, machines à voter. Installation et réparation de téléphones. Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émission radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellite, transmission de télécopies. Elaboration de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services d'informations météorologiques, consultation en matière d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.