Marque expirée - Marque en non vigueur

THE AMERICAN DREAM
PUB OPERA SA

Numéro de dépôt :
95588420
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2015

Présentation de la marque THE AMERICAN DREAM

Déposée le 18 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PUB OPERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE AMERICAN DREAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUB OPERA domicilié(e) 21, rue Daunou,75002 PARIS (dossier no 2296349) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 215 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PUB OPERA domicilié(e) 21, rue Daunou,75002 PARIS (dossier no 2296349) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE AMERICAN DREAM est expirée depuis le 18 septembre 2015.

PUB OPERA a également déposé les autres marques suivantes : TWENTY ONE , THE AMERICAN DREAM , KING OPERA , KING OPERA , RHYTHM & BLUES TWENTY ONE CLUB , KING OPERA , CHARLIE'S THE DINER , THE AMERICAN DREAM , CLUB BILBOQUET


PUB OPERA SA - 21, rue Daunou,75002 PARIS (dossier no 2296349) - 75002 - France - SIREN 327215521


SA PUB OPERA - 21, rue Daunou,75002 PARIS (dossier no 2296349) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270172 - Publication au BOPI 1999-01-12

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2005 n°2296349 - Publication au BOPI 2005-09-02

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres, compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques: préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébésEmplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides herbicides. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffre-forts; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais. Machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques et l'emballage; machines pour l'industrie textile; machines agricoles; machines pour l'imprimerie; machines de nettoyage; lave-linge, lave vaisselle; machines de cuisine (électriques ou non entraînées manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie;fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments nautiques et géodésiques; fers à souder électriques; fers à repasser électriques; transformateurs; photographiques; cinématographiques; optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques, et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armesà feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir: argenterie (vaisselle); assiettes en métaux précieux; boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; boules à thé en métaux précieux; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux; cafetières non électriques en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; coquetiers en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; cruchons en métaux précieux; filtres à thé en métaux précieux; gobelets en métaux précieux; hanaps en métaux précieux; huiliers en métaux précieux; ménagères (huiliers) en métaux précieux; passe-thé en métaux précieux; passoires en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; poivriers en métaux précieux; porte-cure-dents en métaux précieux; récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux; ronds de serviette en métaux précieux; saladiers en métaux précieux; salières en métaux précieux; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux; soucoupes en métaux précieux; soupières en métaux précieux; sucriers en métaux précieux; tasses en métaux précieux; théières en métaux précieux; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux; vaisselle en métaux prieux.Bobèches en métaux précieux; bougeoirs en métaux précieux burettes en métaux précieux; bustes en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; chandeliers en métaux précieux; éteignoirs en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; surtouts de table en métaux précieux; urnes en métaux précieux; vases en métaux précieux; vases sacrés en métaux précieux. Boîtes à cigares en métaux précieux; boîtes à cigarettes en métaux précieux; boîtes à allumettes en métaux précieux; cendriers pour fumeurs en métaux précieux; coffrets à cigares en métaux précieux; étuis à cigares en métaux précieux; fume-cigares en métaux précieux; fume-cigarettes en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux; porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac en métaux précieux; tabatières en métaux précieux. Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux; porte-monnaie enmétaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux. Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage; cache-pots en papier; dessous de carafe en papier dessous de chopes à bières, filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier rideaux en papier; ronds de table en papier; rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier. Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu fanions en papier; jetons de contrôle; timbres-poste. Anneaux de cigares; bagues de cigares;boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquards; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques. Produits pour l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pourla papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc; butoirs en caoutchouc; caoutchouc durci (ébonite); capitons en caoutchouc; clapets en caoutchouc; cordes en caoutchouc, cordons en caoutchouc; ébonite; fibre vulcanisée; fils de caoutchouc non à usage textile; joints en caoutchouc pour bocaux; manchons en caoutchouc ou la protection de parties de machines; moules en ébonite; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée;; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc; tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisés. Cartons d'amiante; draps d'amiante; feutre d'amiante; filaments d'amiante; papiers d'amiante; revêtements d'amiante; rideaux de sécurité en amiante; semelles d'amiante; tissus d'amiante; toile d'amiante; tressesd'amiante. Armatures pour conduites (non métalliques); armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques. Bague d'étanchéité; bandes isolantes; barrages flottants antipollution; bourrelets d'étanchéité; fers à cheval non métalliques; fils élastiques non à usage textile; gants isolants; garnitures d'accouplements; garnitures d'embrayages; garnitures d'étanchéité; garnitures pour joints d'expansion; gomme pour le rechapage des pneux; isolateurs; isolateurs pour voies ferrées; joints; joints de cylindres; joints pour conduites; rubans isolants; tissus isolants. Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir: bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; malettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacs; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir);sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases". Articles de bourrellerie; articles de buffleteries; bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir; mentionnières (bandes en cuir); sangles de cuir. Colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères. Couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitumes; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; figurines en cire; figurines en cire; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; oiseaux empaillés; piédestaux pour pots à fleurs; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Anneaux de rideaux; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie); boîtes en bois ou en matières plastiques; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; cadres à broderie; caillebois non métalliques; capsules de bouchage, capsules de bouteilles non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons;cintres pour vêtements: coffrets à bijoux (non en métaux précieux); couchettes pour animaux d'intérieur; coussins; coussins à air non à usage médical; crochets de porte-manteaux (non métalliques); crochets de rideaux; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux. Embrasses non en matières textiles; éventails; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques); galets pour rideaux; garde-feu, de ménage; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; loquets non métalliques; manches à balais (non métalliques); manches de couteaux (non métalliques); matelas; matelas à air non à usage médical; métiers à broder; niches pour animaux d'intérieur; michoirs; nids pour animaux d'intérieur; numéros de maisons non lumineux (non métalliques); oreillers, paillasses; pailles pour la dégustation des boissons; parcs pour bébés; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements,non métalliques; pinces à linge; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rails pour rideaux; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; revêtements amovibles pour éviers; roulettes de meubles (non métalliques), rubans de bois; rubans de paille; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; stores d'intérieur à lamelles. Tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers. Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; conteneurs flottants non métalliques; conteneurs non métalliques; corbeilles non métalliques; emballages pour bouteilles (en bois); enveloppes pour bouteilles (en bois); harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques; récipients d'emballage en matières plastiques; récipients pour combustibles liquides (non métalliques); réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie. Barils non métalliques; barriques non métalliques; bondes non métalliques; cerceaux pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non métalliques); chantiers (supports) pour fûts (non métalliques); cuves non métalliques; douves; futailles; fûts (tonneaux),non métalliques; fûts en bois pour décanter le vin; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques. Auges à mortier non métalliques; bâtis de machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage); bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs; cercueils; cire gaufrée pour ruches; clapets de conduites d'eau en matières plastiques; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; cordons en liège; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); échalas; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques); écriteaux en bois ou en matières plastiques; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); enseignes en bois ou en maties plastiques; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques); garnitures de cercueils (non métalliques); hampes; hanches d'outils (non métalliques); manches de faux, non métalliques; mannequin; marchepieds non métalliques; montures de brosse; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; pattes d'attache de câbles ou de tubes(en matières plastiques); perches non métalliques; piquets de tente non métalliques; plaques d'identité non métalliques; plaques d'immatriculation non métalliques; plaques minéralogiques non métalliques; rateliers à fourrage; rayons de miel; rayons de ruche; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping; serre-câble non métalliques; serrures pour véhicules (non métalliques); soupapes (autres que parties de machines) non métalliques; tableaux d'affichage; tablettes pour machines à écrire; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques; charnières non métalliques;; chevilles non métalliques; écrous non métalliques; rivets non métalliques; tampons (chevilles) non métalliques; vis non métalliques. Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres; écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (àl'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: arrosoirs; bodêches non en métaux précieux; boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; boules de verre; boutons de porte en porcelaine; burettes non en métaux précieux; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; cache-pot non en papier; candelabres non en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; chinoiseries (porcelaines); enseignes en porcelaine ou en verre; éteignoirs non en métaux précieux; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre; majolique; mosaïques en verre non pour la construction; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; opalines; pots à fleurs; poignées de portes (en porcelaine); porcelaines; poteries; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; surtouts de table (non en métaux précieux); terrariums d'appartement (culture de plantes); tirelires non métalliques; vases non en métaux précieux; vases sacrés non en métaux précieux; verre émaillé; verres opales. Assiettes non en métaux précieux; beurriers; boîtes à thé (non en métaux précieux); bols; bonbonnes; bonbonnières non en métaux précieux; bouchons de verre; boules à thé non en métaux précieux; bouteilles; bouteilles réfrigérantes; brocs; cabarets (plateaux à servir) non en métauxprécieux; cafetières non électriques non en métaux précieux; carafes; chopes à bière; cloches à beurre; cloches à fromage; coquetiers non en métaux précieux; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; cornes à boire; coupes à fruits; couvercles de plats; couvercles de pot; cristaux (verrerie); cruches; cruchons non en métaux précieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plat (ustensiles de table); écuelles; gobelets non en métaux précieux; gourdes; hanaps non en métaux précieux; huiliers non en métaux précieux; jattes; légumiers; moulins à poivre à main; nécessaires pour pique-niques (vaisselle); passe-thé non en métaux précieux; pipettes (tâte-vin); plateaux à usage domestique non en métaux précieux; plats non en métaux précieux; poivriers non en métaux précieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en métaux précieux; pots ramasse-miettes; récipients à boire; récipients calorifuges ronds de serviette (non en métaux précieux); saladiers non en métaux précieux; salières non en métaux précieux; seaux à rafraîchir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle), services à café, services à thé; services à épices,services à liqueur, non en métaux précieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en métaux précieux; soupières non en métaux précieux; sucriers non en métaux précieux; tasses non en métaux précieux; théières non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Blaireaux; boîtes à savon; brûle-parfums; chausse-pieds; cornes à chaussures; cuvettes; distributeurs de papier hygiénique; distributeurs de savon; flacons non en métaux précieux; nécessaires de toilette; porte-éponges; porte-savon; porte-serviettes non en métaux précieux; pots de chambre; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfum; tire-bottes; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs à parfum; vases de nuit. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, à savoir: bandelettes pour attacher la vigne; bandes à lier non métalliques; bretelles pour la manutention des fardeaux (non métalliques); câbles non métalliques; cordages non métalliques; cordes; cordes de fouets; cordons de fenêtres à guillotine; cordons de suspension; échelles de corde; élingues pour la manutention de fardeaux non métalliques; ficelles, ficelles en papier; fils à lier non métalliques; fils de filets; garcettes; lacets(pièges); liens non métalliques; liens non métalliques à usage agricole; liens de gerbes non métalliques; ligneuls; mèches de fouets; raphia; rubans de jalousies; sangles de chanvre; sangles pour la manutention de fardeaux (non métalliques). Filets; filets de pêches; hamacs; laces. Bâches, bâches de véhicules; cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée (pour les mines); marquises en matières textiles. Prélarts; tentes; toile goudronnée; voiles (gréement). Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles); sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir: linge de maison; linge ouvré. Chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres; étamine en blutoir; toiles à fromage. Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie. Textiles non-tissés. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autresrevêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Constructions et réparations; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien et nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparat; u génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéos. Gestion de lieux d'exposition

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.