Déposée le 8 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PTV LOXANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PTV LOXANE domicilié(e) 10 BLD DE L'OISE, IMMEUBLE GRAND AXE - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 433 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PTV LOXANE domicilié(e) 10-12 BLD DE L'OISE, IMMEUBLE GRAND AXE - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.
La marque LOXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOXANE est expirée depuis le 8 juillet 2023.
PTV LOXANE a également déposé les autres marques suivantes : WAY PRO , WAY , ITIMAP
PTV LOXANE, SAS - 10 BLD DE L'OISE, IMMEUBLE GRAND AXE - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 393433586
PTV LOXANE - 10-12 BLD DE L'OISE, IMMEUBLE GRAND AXE - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2244951 - Publication au BOPI 2003-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12
Inscription le 28 juin 1999 - Changement d'adresse n°280190 - Publication au BOPI 1999-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424288 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428625 - Publication au BOPI 2006-02-21
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535143 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareiIs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Programmation pour ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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