Déposée le 10 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARBONE ONE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTM domicilié(e) Route des Fioles - 13930 - AUREILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque CARBONE ONE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBONE ONE PRODUCTION arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.
PTM a également déposé les autres marques suivantes : A3PI
PTM, SARL - Route des Fioles - 13930 - AUREILLE - France
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343361 - Publication au BOPI 2007-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674542 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05
Pièces en matériaux composites stratifiés verre-résine, carbone-résine, aramide-résine, à savoir pièces de carrosserie de véhicules ou pièces de décoration et protection de pièces de carrosserie, notamment garde-boue avants et arrières, têtes de fourche, d'enjoliveurs, caches, déflecteurs, plaques de phares, protections d'échappement, protections de té de fourches de motos, protections de réservoirs, entourages de feux arrières, plaques de décoration de motos, sabots moteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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