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Marques déposées par PTM INC
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LE GESTE FRAICHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GESTE FRAICHEUR
PTM INC.

Numéro de dépôt :
1426877
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2007

Présentation de la marque LE GESTE FRAICHEUR

Déposée le 14 septembre 1987 par PTM INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GESTE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PTM INC., domicilié(e) Corporation Trust Center 1209 Orange Street WILMINGTON County of New Castle ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2097386) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2097386) - France.

La marque LE GESTE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GESTE FRAICHEUR est expirée depuis le 14 septembre 2007.

PTM INC a également déposé les autres marques suivantes : CALINES BABYFORM , TENDRESSE VOTRE BEBE , COUCHE-SLIP , (Marque figurative) , TENDRESSE J'


PTM INC. - Corporation Trust Center 1209 Orange Street WILMINGTON County of New Castle ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2097386) - États-Unis


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2097386) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1997 n°2097386 - Publication au BOPI 1997-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription - Concession de licence n°40240 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37239 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).