Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUCHE-SLIP
PTM INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware Corporation

Numéro de dépôt :
1640460
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2000
COUCHE-SLIP de PTM INC

Présentation de la marque COUCHE-SLIP

Déposée le 7 septembre 1990 par la société PTM INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUCHE-SLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PTM INC domicilié(e) Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Country of New Castle ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY CIE - France.

La marque COUCHE-SLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUCHE-SLIP est expirée depuis le 7 septembre 2000.

PTM INC a également déposé les autres marques suivantes : CALINES BABYFORM , TENDRESSE VOTRE BEBE , LE GESTE FRAICHEUR , (Marque figurative) , TENDRESSE J'


PTM INC., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware Corporation - Trust Center, 1209 Orange Street, Wilmington, Country of New Castle ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NONY CIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Toutes sortes de couches et couches-culottes pour bébés, langes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.