Déposée le 21 février 2003 par la Société Anonyme (SA) PTC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOUND-VIBMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PTC domicilié(e) 158 rue Diderot,93698 PANTIN Cédex - 93698 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 035 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,F 78005 VERSAILLES Cédex - France.
La marque SOUND-VIBMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PTC (Société anonyme) - 158 rue Diderot,93698 PANTIN Cédex - 93698 - France - SIREN 572035608
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,F 78005 VERSAILLES Cédex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Moteurs hydrauliques. Vibrateurs mécaniques. Vibrateurs pour le fonçage d'objets dans le sol. Vibrateurs et aiguilles vibrantes pour la vibration du béton. Vibrateurs à usage industriel. Vibrateurs pour travaux publics. Dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Dispositifs de commande de l'amplitude et de la vitesse des vibrations d'un vibrateur. Régulateurs de pression ; soupapes de pression ; distributeurs hydrauliques. Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, microprocesseurs, microcontrôleurs. Automate programmable ; dispositifs de mesure et d'affichage des vibrations engendrées par un vibrateur. Tachymètres. Dispositifs pour la mesure de pression. Fréquencemètres. Géophones.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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