Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PTB
/
FORATOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORATOLE
PTB S.A.

Numéro de dépôt :
93468798
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque FORATOLE

Déposée le 14 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) PTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORATOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PTB domicilié(e) BP 7, 73520 LA BRIDOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 521 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTB - France.

La marque FORATOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORATOLE est expirée depuis le 14 mai 2003.

PTB a également déposé les autres marques suivantes : PANOPLAST


PTB S.A. - BP 7, 73520 LA BRIDOIRE - France - SIREN 745521070


PTB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Visserie métallique Visserie non métallique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.