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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA
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FUNÉRAIRE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNÉRAIRE PLUS
PTA, SARL

Numéro de dépôt :
4017672
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
FUNÉRAIRE PLUS de PTA

Présentation de la marque FUNÉRAIRE PLUS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUNÉRAIRE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CASQUE, 40 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 572 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTA, M. MARCEL BOUMATI domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CASQUE, 40 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque FUNÉRAIRE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNÉRAIRE PLUS est expirée depuis le 5 juillet 2023.

PTA a également déposé les autres marques suivantes : HYBRID FIRE , Eco poële , Eco poële bio , Biomotion system


PTA, SARL - ZONE INDUSTRIELLE DU CASQUE, 40 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 327572970


PTA, M. MARCEL BOUMATI - ZONE INDUSTRIELLE DU CASQUE, 40 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.