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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA
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Eco poële
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco poële
PTA, sarl

Numéro de dépôt :
3611156
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
Eco poële de PTA

Présentation de la marque Eco poële

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco poële »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA domicilié(e) 40 rue aristide berges - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTA domicilié(e) 40 rue aristide berges - 31270 - CUGNAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco poële est expirée depuis le 14 novembre 2018.

PTA a également déposé les autres marques suivantes : HYBRID FIRE , FUNÉRAIRE PLUS , Eco poële bio , Biomotion system


PTA, sarl - 40 rue aristide berges - 31270 - CUGNAUX - France


PTA - 40 rue aristide berges - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516733 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.