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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA
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Biomotion system
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biomotion system
PTA SARL

Numéro de dépôt :
3614660
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2018
Biomotion system de PTA

Présentation de la marque Biomotion system

Déposée le 1 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biomotion system »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PTA domicilié(e) 40 rue aristide berges,31270 CUGNAUX - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 572 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PTA domicilié(e) 40 rue aristide berges,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomotion system est expirée depuis le 1 décembre 2018.

PTA a également déposé les autres marques suivantes : HYBRID FIRE , Eco poële , FUNÉRAIRE PLUS , Eco poële bio


PTA SARL - 40 rue aristide berges,31270 CUGNAUX - 31270 - France - SIREN 327572970


PTA - 40 rue aristide berges,31270 CUGNAUX - 31270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits pyrotechniques.