Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BALCONS ALIMENTATION
PT INVESTISSEMENTS, EURL

Numéro de dépôt :
3487117
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2027
LES BALCONS ALIMENTATION de PT INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque LES BALCONS ALIMENTATION

Déposée le 7 mars 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PT INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BALCONS ALIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PT INVESTISSEMENTS domicilié(e) Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 661 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe domicilié(e) Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque LES BALCONS ALIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BALCONS ALIMENTATION arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

PT INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : LES BALCONS-VILLAGE , SURF SKI SHOP , LES BALCONS PLATINIUM , LES BALCONS DE VAL-CENIS-LE-HAUT , LES BALCONS DE BELLE PLAGNE , LES BALCONS DE VAL-CENIS-VILLAGE , LES BALCONS SPORTS , LES BALCONS DE LA ROSIÈRE , LES BALCONS DE VAL THORENS , LES BALCONS DE VAL-CENIS


PT INVESTISSEMENTS, EURL - Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 383661360


PT INVESTISSEMENTS, M. THIRODE Philippe - Résidence Les Balcons du Parc, 21 AVENUE Camille Prost - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2017 n°2642294 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-03-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.