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Marques déposées par PSYCOM
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Santé Mentale Info
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Santé Mentale Info
PSYCOM

Numéro de dépôt :
4521077
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
Santé Mentale Info de PSYCOM

Présentation de la marque Santé Mentale Info

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par PSYCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Santé Mentale Info » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est PSYCOM domicilié(e) 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSYCOM, Madame Aude CARIA domicilié(e) 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France.

La marque Santé Mentale Info a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé Mentale Info arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

PSYCOM a également déposé les autres marques suivantes : PSYCOM , LE COSMOS MENTAL , LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE , GPS ANTI STIGMA


PSYCOM - 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France


PSYCOM, Madame Aude CARIA - 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; objets d'art lithographiés ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de messagerie électronique.