Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSYCOM
PSYCOM, Syndicat interhospitalier

Numéro de dépôt :
3966680
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2022
PSYCOM de PSYCOM

Présentation de la marque PSYCOM

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par PSYCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est PSYCOM, Syndicat interhospitalier domicilié(e) 1 rue CABANIS - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSYCOM domicilié(e) 1 rue CABANIS - 75014 - PARIS - France.

La marque PSYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSYCOM est expirée depuis le 6 décembre 2022.

PSYCOM a également déposé les autres marques suivantes : LE COSMOS MENTAL , LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE , GPS ANTI STIGMA , Santé Mentale Info


PSYCOM, Syndicat interhospitalier - 1 rue CABANIS - 75014 - PARIS - France


PSYCOM - 1 rue CABANIS - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.