LE COSMOS MENTAL

PSYCOM, Groupement de coopération sanitaire
ZEGAUX, Association

Présentation de la marque LE COSMOS MENTAL

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par PSYCOM et ZEGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COSMOS MENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Les déposants sont PSYCOM, Groupement de coopération sanitaire domicilié(e) 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et ZEGAUX, Association domicilié(e) Maison des jeunes et de la vie associative, Place de la Libération - 91640 - Bris-Sous-Forges - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCS PSYCOM, Mme. Dado Tirera domicilié(e) 11 RUE Cabanis - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE COSMOS MENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COSMOS MENTAL arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

PSYCOM a également déposé les autres marques suivantes : PSYCOM , LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE , GPS ANTI STIGMA , Santé Mentale Info