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LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE
PSYCOM, GCS
ZEGAUX, Association

Numéro de dépôt :
4291686
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE de PSYCOM

Présentation de la marque LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par PSYCOM et ZEGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Les déposants sont PSYCOM, GCS domicilié(e) 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et ZEGAUX, Association domicilié(e) Maison des jeunes et la vie associative, Place de la Libération - 91640 - Bris-Sous-Forges - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dado Tirera domicilié(e) 11 RUE Cabanis - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE DANS LE NUAGES DISCRIMINATION ET SANTE MENTALE arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

PSYCOM a également déposé les autres marques suivantes : PSYCOM , LE COSMOS MENTAL , GPS ANTI STIGMA , Santé Mentale Info


PSYCOM, GCS - 11 rue Cabanis - 75014 - Paris - France - SIREN 2

ZEGAUX, Association - Maison des jeunes et la vie associative, Place de la Libération - 91640 - Bris-Sous-Forges - France - SIREN 7


Mme. Dado Tirera - 11 RUE Cabanis - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.