Marque enregistrée - Marque en vigueur

Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp)
Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4224468
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2025
Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp) de Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées

Présentation de la marque Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp)

Déposée le 9 novembre 2015 par l'association loi 1901 Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées domicilié(e) Communauté Municipale de Santé, 2 rue Malbec - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 440 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées, Mme Conseil Administration domicilié(e) Communauté Municipale de Santé, 2 rue Malbec - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées (PDM Tmp) arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées, Association loi 1901 - Communauté Municipale de Santé, 2 rue Malbec - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 510440449


Psychologues du Monde Toulouse Midi-Pyrénées, Mme Conseil Administration - Communauté Municipale de Santé, 2 rue Malbec - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.