Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEFFYTEX
PSR QUILT, sarl

Numéro de dépôt :
3759538
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
JEFFYTEX de PSR QUILT

Présentation de la marque JEFFYTEX

Déposée le 9 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSR QUILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEFFYTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSR QUILT domicilié(e) 8 rue Tour des Fossés - 89380 - APPOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 104 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSR QUILT domicilié(e) 8 rue Tour des Fossés - 89380 - APPOIGNY - France.

La marque JEFFYTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEFFYTEX est expirée depuis le 9 août 2020.

PSR QUILT a également déposé les autres marques suivantes : NUAGE , Pivoine et Pampille


PSR QUILT, sarl - 8 rue Tour des Fossés - 89380 - APPOIGNY - France - SIREN 443104740


PSR QUILT - 8 rue Tour des Fossés - 89380 - APPOIGNY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils).