LES IMPITOYABLES
Présentation de la marque LES IMPITOYABLES
Déposée le 11 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES IMPITOYABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES IMPITOYABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES IMPITOYABLES arrivera à expiration en date du 11 septembre 2024.
PSP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150670 - Publication au BOPI 1992-10-20
Renouvellement sans limitation n°2033480 - Publication au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269271 - Publication au BOPI 2004-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632086 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632085 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632084 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566958 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09