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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP
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LES IMPITOYABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES IMPITOYABLES
PSP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1284276
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
11/09/2024
LES IMPITOYABLES de PSP

Présentation de la marque LES IMPITOYABLES

Déposée le 11 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « LES IMPITOYABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP domicilié(e) La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LES IMPITOYABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES IMPITOYABLES est expirée depuis le 11 septembre 2024.

PSP a également déposé les autres marques suivantes : BALSAM , L'ESPRIT & LE VIN , OZELIO , EnergyLine , L'ESPRIT ET LE VIN , ZAN ZI BAR , PEP S , ISEN


PSP, Société par Actions Simplifiée - La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France - SIREN 676180169


Cabinet SCHMIT-CHRETIEN - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150670 - Publication au BOPI 1992-10-20

Renouvellement sans limitation n°2033480 - Publication au BOPI 1994-26

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269271 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632086 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632085 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632084 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566958 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09

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