Marque expirée - Marque en non vigueur

EnergyLine
PSP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3527346
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/09/2017
EnergyLine de PSP

Présentation de la marque EnergyLine

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « EnergyLine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP domicilié(e) Immeuble « Le Pixel », Parc Technologique Témis, 48 rue des Founottes,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EnergyLine est expirée depuis le 28 septembre 2017.

PSP a également déposé les autres marques suivantes : BALSAM , L'ESPRIT & LE VIN , OZELIO , LES IMPITOYABLES , L'ESPRIT ET LE VIN , ZAN ZI BAR , PEP S , ISEN


PSP Société par Actions Simplifiée - Immeuble « Le Pixel », Parc Technologique Témis, 48 rue des Founottes,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 676180169


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Machines et machines-outils à savoir machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; lames (partie de machines) ; lames de scie (parties de machines) ; marteaux électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; scies (machines).

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instruments pour l'affûtage, pour l'aiguisage ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; arracheuses (outils) ; arrache-clous ; bêches ; pied-de-biche (outils) ; burins ; scies (outils) ; scies à mains ; châssis de scies à main ; lames de scies à mains ; cisailles ; lames de cisailles ; ciseaux ; ciseaux à bois ; clefs (outils) ; découpoirs (outils) ; équerres (outils) ; faucilles ; faux ; forets (outils) ; fourches ; fraises (outils) ; grattoirs (outils) ; serre-joints ; lames (outils) ; machettes ; marteaux ; masses ; pelles ; perçoirs ; perforateurs (outils) ; pics (outils) ; pinces ; pioches ; pistoles (outils) ; poinçons (outils) ; râteaux (outils) ; sécateurs ; spatules (outils) ; tenailles ; tournevis ; truelles.

Appareils et instruments de pesage, de mesurage ; niveaux à bulles ; niveaux (instruments pour donner l'horizontale) ; fils à plomb ; appareils à souder électriques.