Déposée le 28 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « EnergyLine »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSP domicilié(e) Immeuble « Le Pixel », Parc Technologique Témis, 48 rue des Founottes,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSP Société par Actions Simplifiée - Immeuble « Le Pixel », Parc Technologique Témis, 48 rue des Founottes,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 676180169
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Machines et machines-outils à savoir machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; lames (partie de machines) ; lames de scie (parties de machines) ; marteaux électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; scies (machines).
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instruments pour l'affûtage, pour l'aiguisage ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; arracheuses (outils) ; arrache-clous ; bêches ; pied-de-biche (outils) ; burins ; scies (outils) ; scies à mains ; châssis de scies à main ; lames de scies à mains ; cisailles ; lames de cisailles ; ciseaux ; ciseaux à bois ; clefs (outils) ; découpoirs (outils) ; équerres (outils) ; faucilles ; faux ; forets (outils) ; fourches ; fraises (outils) ; grattoirs (outils) ; serre-joints ; lames (outils) ; machettes ; marteaux ; masses ; pelles ; perçoirs ; perforateurs (outils) ; pics (outils) ; pinces ; pioches ; pistoles (outils) ; poinçons (outils) ; râteaux (outils) ; sécateurs ; spatules (outils) ; tenailles ; tournevis ; truelles.
Appareils et instruments de pesage, de mesurage ; niveaux à bulles ; niveaux (instruments pour donner l'horizontale) ; fils à plomb ; appareils à souder électriques.
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