Déposée le 23 décembre 2003 par PSOMIADES DenisTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est PSOMIADES DenisTODO domicilié(e) 17, avenue du Général de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 975 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis PSOMIADES, C.L.E.S.S.E. domicilié(e) 17, avenue du Général de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
La marque CAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSOMIADES Denis, entreprise individuelle - 17, avenue du Général de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 331975516
Denis PSOMIADES, C.L.E.S.S.E. - 17, avenue du Général de Gaulle - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2013 n°2540827 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-04
Machines et moteurs électriques, commandes numériques, modules de puissances électroniques et mécaniques (hacheurs), automates programmables et non programmables, appareils électroniques, électriques et électromécaniques, destinés à la mesure dimensionnelle, au contrôle et au pilotage de moteurs ou de machines actionnées par ou comprenant des moteurs électriques (exclusivement pour les moteurs courants continu asynchrones, synchrones, pas-à-pas, “ sans balai ” destinés à la locomotion par terre, par air ou par eau) ; Appareils et instruments scientifiques : claviers, écrans, terminaux, interfaces d'entrées/sorties, logiques et analogiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (non imprimés) d'asservissement et d'automates, actionneurs, dispositifs électroniques, électromécaniques, électrotechniques et mécatroniques et cartes de contrôle ; Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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