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Marques déposées par la société PSME
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LorSanté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LorSanté
PSME, Société Mutualiste

Numéro de dépôt :
4280810
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
LorSanté de PSME

Présentation de la marque LorSanté

Déposée le 17 juin 2016 par la société PSME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LorSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la société PSME domicilié(e) 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 379 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GMI, M. DETTI Jean-François domicilié(e) 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France.

La marque LorSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LorSanté arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

PSME a également déposé les autres marques suivantes : PSME , Pôle Santé Mutualiste Européen


PSME, Société Mutualiste - 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France - SIREN 444379903


GMI, M. DETTI Jean-François - 4 rue Félix Hess - 54190 - VILLERUPT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

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