Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BONS MOMENTS la Sablaise
PSMA LA SABLAISE

Numéro de dépôt :
4664001
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
LES BONS MOMENTS la Sablaise de PSMA LA SABLAISE

Présentation de la marque LES BONS MOMENTS la Sablaise

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par PSMA LA SABLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BONS MOMENTS la Sablaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est PSMA LA SABLAISE domicilié(e) Allée Alain Gautier - 85340 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHD CONSEIL, Monsieur PHILIPPE DESRUES domicilié(e) 7 Rue Amédée Gordini - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque LES BONS MOMENTS la Sablaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664001.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS MOMENTS la Sablaise arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

PSMA LA SABLAISE a également déposé les autres marques suivantes : Océan Bio , LA SABLAISE , LA SABLAISE Le bon a toujours raison , LA SABLAISE , les authentiques de la Sablaise , MAISON BEVILLON , LA SABLAISE


PSMA LA SABLAISE - Allée Alain Gautier - 85340 - LES SABLES D'OLONNE - France


PHD CONSEIL, Monsieur PHILIPPE DESRUES - 7 Rue Amédée Gordini - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Poissons, poissons marinés, poissons cuits et précuits, crustacés non vivants, produits et préparations culinaires à base de poissons et crustacés, plats cuisinés à base de poissons, plats cuisinés à base de légumes, rillettes de poissons, soupes à base de poissons et de crustacés, marinades de poissons, salades à base de poissons et de crustacés, légumes conservés, séchés et cuits, mogettes de Vendée ;

Préparations faites de céréales, pain, croûtons grillés, sauces (condiments), rouilles ;

Poissons et crustacés vivants, oeufs de poissons, légumes frais ;

Traitement de conservation et de surgélation de poissons et crustacés, de produits et préparations alimentaires à base de poissons et crustacés.