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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSM
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ISATIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISATIS
PSM SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3475231
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
17/01/2017
ISATIS de PSM

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 17 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) PSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ISATIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSM domicilié(e) 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE - 60700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 886 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 17 janvier 2017.

PSM a également déposé les autres marques suivantes : PUBLI SMALL MOBILE , FLASER , ROYAUMONT , SECUPRINT


PSM SA Société Anonyme - 1227 Rue Pasteur,60700 PONT SAINTE MAXENCE - 60700 - France - SIREN 383886553


SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN SNC - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Papier.