Déposée le 30 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSM FIXATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PatchNylon »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSM FIXATION domicilié(e) Chamerande, Route de Cuisery,01190 SAINT BENIGNE - 01190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 012 013 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSM FIXATION domicilié(e) Chamerande, Route de Cuisery,01190 SAINT BENIGNE - 01190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PatchNylon est expirée depuis le 30 septembre 2015.
PSM FIXATION SAS - Chamerande, Route de Cuisery,01190 SAINT BENIGNE - 01190 - France - SIREN 562012013
PSM FIXATION - Chamerande, Route de Cuisery,01190 SAINT BENIGNE - 01190 - France
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472263 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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