Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAPOMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2114935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2114935) - France.
La marque VAPOMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2114935) - France - SIREN 632022042
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2114935) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2114935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253250 - Publication au BOPI 1998-04-20
Insecticides et plus particulièrement antimites liquides, solides, ou gazeux. Aérosols, étuis et distributeurs pour insecticides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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