Déposée le 21 décembre 1987 par la société PSL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAMEPOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2099284) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2099284) - France.
La marque TRAMEPOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSL INDUSTRIES - 64 faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2099284) - France - SIREN 632022042
CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2099284) - France
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099284 - Publication au BOPI 1997-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 7 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243845 - Publication au BOPI 1997-10-07
Inscription - Changement de dénomination n°36934 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales;mordants, résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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