Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPADO-NET
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585538
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2010

Présentation de la marque SPADO-NET

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPADO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2169947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2169947) - France.

La marque SPADO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPADO-NET est expirée depuis le 9 avril 2010.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , R I C , RAMONA , RATOX , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE , ST WANDRILLE TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2169947) - France - SIREN 632022042


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2169947) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169947 - Publication au BOPI 2000-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 29 mars 2000 - Changement de dénomination n°298134 - Publication au BOPI 2000-03-29

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