SPADO-NET
Présentation de la marque SPADO-NET
Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPADO-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPADO-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPADO-NET est expirée depuis le 9 avril 2010.
PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169947 - Publication au BOPI 2000-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 29 mars 2000 - Changement de dénomination n°298134 - Publication au BOPI 2000-03-29