Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RATOXIL
PSL INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1561179
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2009

Présentation de la marque RATOXIL

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATOXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2157294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2157294) - France.

La marque RATOXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RATOXIL est expirée depuis le 21 novembre 2009.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , R I C , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES, société anonyme - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2157294) - France - SIREN 632022042


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2157294) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157294 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290046 - Publication au BOPI 1999-11-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;raticides; fongicides, herbicides