Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R I C
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1419756
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque R I C

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R I C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2094818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2094818) - France.

La marque R I C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R I C est expirée depuis le 24 juillet 2007.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE , ST WANDRILLE TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2094818) - France - SIREN 632022042


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2094818) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1997 n°2094818 - Publication au BOPI 1997-07-22

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 21 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240357 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription - Transmission de propriété n°29476 - Publication au BOPI

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