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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES
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NET-GLACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NET-GLACE
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1531254
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2009

Présentation de la marque NET-GLACE

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET-GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2144508) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2144508) - France.

La marque NET-GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET-GLACE est expirée depuis le 16 mai 2009.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , R I C , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2144508) - France - SIREN 632022042


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2144508) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144508 - Publication au BOPI 1999-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination n°277434 - Publication au BOPI 1999-05-14

Tous produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser