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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES
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MOUSS'CIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSS'CIDE
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1457703
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2008

Présentation de la marque MOUSS'CIDE

Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSS'CIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2112041) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2112041) - France.

La marque MOUSS'CIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS'CIDE est expirée depuis le 28 mars 2008.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , R I C , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2112041) - France - SIREN 632022042


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2112041) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112041 - Publication au BOPI 1998-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 26 mars 1998 - Changement de dénomination n°252585 - Publication au BOPI 1998-03-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; fongicides, herbicides et autres produits destinés à l'élimination des végétaux parasites.