Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRESH-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2144507) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2144507) - France.
La marque FRESH-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2144507) - France - SIREN 632022042
CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2144507) - France
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144507 - Publication au BOPI 1999-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 14 mai 1999 - Changement de dénomination n°277434 - Publication au BOPI 1999-05-14
Mouchoirs imprégnés, parfumés et désodorisants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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