Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAM'NET
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462622
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2008

Présentation de la marque CHAM'NET

Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAM'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2113969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2113969) - France.

La marque CHAM'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAM'NET est expirée depuis le 28 avril 2008.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , BACTISEPTIC , R I C , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 Faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2113969) - France - SIREN 632022042


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2113969) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1998 n°2113969 - Publication au BOPI 1998-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 20 avril 1998 - Changement de dénomination n°253250 - Publication au BOPI 1998-04-20

Chamoisine pour nettoyage.