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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES
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BACTISEPTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTISEPTIC
PSL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1439564
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque BACTISEPTIC

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTISEPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PSL INDUSTRIES domicilié(e) 64 faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2098568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 022 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2098568) - France.

La marque BACTISEPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTISEPTIC est expirée depuis le 11 décembre 2007.

PSL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL DROGRY , RUSTEX , PRO-TECK , R I C , RAMONA , RATOX , SPADO-NET , DROGRY , SPADO TRADITION DROGUERIE , ST WANDRILLE TRADITION DROGUERIE


PSL INDUSTRIES (société anonyme) - 64 faubourg de la Bretonnière, 28320 GALLARDON (dossier no 2098568) - France - SIREN 632022042


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2098568) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1997 n°2098568 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 24 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243262 - Publication au BOPI 1997-09-24

Inscription le 24 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243261 - Publication au BOPI 1997-09-24

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;cires et encaustiques, préparations pour nettoyer et polir les sols, parquets, linoléums, carrelages et tous revêtements de sols, produits pour nettoyer, entretenir et polir les boiseries et meubles;cirages;produits pour le nettoyage des vitres et glaces;détachants pour le linge et les vêtements;détartrants; tous produits d'entretien ménagers.