Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVE
PSION LIMITED, société britannique, 2 Huntsworth Mews, Gloucester Place, LONDRES NW1 6DD, Grande-Bretagne-

Numéro de dépôt :
1280501
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1994

Présentation de la marque ARCHIVE

Déposée le 27 juillet 1984 par la société PSION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PSION LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & BERNASCONI- - France.

La marque ARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVE est expirée depuis le 27 juillet 1994.

PSION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EASEL , QUILL , XCHANGE , ABACUS


PSION LIMITED, société britannique, 2 Huntsworth Mews, Gloucester Place, LONDRES NW1 6DD, Grande-Bretagne- - Royaume-Uni


CABINET LEMOINE & BERNASCONI- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Programmes d'ordinateurs; supports magnétiques d'informations portant des programmes enregistrés ou des informations pour ordinateurs.