Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALPAN
PSI

Numéro de dépôt :
3065393
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALPAN

Déposée le 9 novembre 2000 par la société PSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPAN »

Le déposant est la société PSI domicilié(e) 19 rue de l'INDUSTRIE, 89100 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 499 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSI (PANNEAUX SANDWICH ISOSTA) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

PSI a également déposé les autres marques suivantes : STARTUILE , DECOSTA , PENAUILLE ECO PROPRETE


PSI - 19 rue de l'INDUSTRIE, 89100 SENS - France - SIREN 950499095


PSI (PANNEAUX SANDWICH ISOSTA) - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339897 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Métaux communs et leurs alliages ; Matériaux de constructions métalliques. Panneaux métalliques pour la construction. Panneaux métalliques de portes et portails. Revêtements métalliques de parois et de sols. Volets métalliques. Cabines métalliques de bain et téléphoniques. Couvertures métalliques de toits. Lambris métalliques. Revêtements métalliques de murs. Palissades métalliques. Volières métalliques. Panneaux métalliques d'enseignes. Panneaux métalliques publicitaires. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux non métalliques pour la construction. Panneaux non métalliques de portes et portails. Revêtements non métalliques de parois et de sols. Volets non métalliques. Cabines non métalliques de bain et téléphoniques. Couvertures non métalliques de toits. Lambris non métalliques. Revêtements non métalliques de murs. Palissades non métalliques. Volières non métalliques. Panneaux non métalliques d'enseignes. Panneaux non métalliques publicitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.