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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSF
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CÔTÉ FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ FRANCE
PSF, SARL

Numéro de dépôt :
3884933
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
CÔTÉ FRANCE de PSF

Présentation de la marque CÔTÉ FRANCE

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CÔTÉ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSF domicilié(e) 49 Route de Damvillers - 55400 - Etain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, S.A. domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - Howald - Luxembourg.

La marque CÔTÉ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ FRANCE est expirée depuis le 28 décembre 2021.

PSF a également déposé les autres marques suivantes : PSF Pôle Sécurité Formation


PSF, SARL - 49 Route de Damvillers - 55400 - Etain - France


Dennemeyer & Associates, S.A. - 55 rue des Bruyères - 1274 - Howald - Luxembourg


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Disques magnétiques, disques optiques, données optiques (supports de), données (supports de) magnétiques, logiciels [programmes enregistrés], ordinateurs (mémoires pour), ordinateurs (périphériques d'), programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ;

Education ; formation ; divertissement ; services d'éducation et de divertissement pour la mise à disposition d'informations, de données électroniques, de contenu multimédia, de sons et d'images, de vidéos, de messages et toutes autres informations ou données électroniques sur les réseaux mondiaux de télécommunication ; services d'édition et/ou de publication notamment de textes, revues, journaux, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; services d'édition et/ou de publication de sons ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.