Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Multisense
PSD, SARL, 1A

Numéro de dépôt :
3874233
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
Multisense de PSD

Présentation de la marque Multisense

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Multisense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque Multisense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Multisense est expirée depuis le 16 novembre 2021.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , fabricant d'énergie positive


PSD, SARL, 1A - 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804


Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Meubles, à savoir lits, sommiers et matelas, notamment matelas avec ensachage des ressorts. Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;

Tissus, couvertures de lit.