Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MULTI SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 1A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY Yves domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque MULTI SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PSD, SARL - 1A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804
DEBAY Yves - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Meubles, à savoir lits, sommiers et matelas, notamment matelas avec ensachage des ressorts. Tissus, couvertures de lit. Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit). ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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