Marque enregistrée - Marque en non vigueur

memoria
PSD, SARL

Numéro de dépôt :
4035542
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
memoria de PSD

Présentation de la marque memoria

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « memoria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 1A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque memoria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque memoria est expirée depuis le 27 septembre 2023.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , fabricant d'énergie positive


PSD, SARL - 1A, 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804


Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;

Tissus, linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.