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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
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MdL CANAPÉS CONVERTIBLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

MdL CANAPÉS CONVERTIBLES
PSD, SARL

Numéro de dépôt :
3666520
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
MdL CANAPÉS CONVERTIBLES de PSD

Présentation de la marque MdL CANAPÉS CONVERTIBLES

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MdL CANAPÉS CONVERTIBLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 30, rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MdL CANAPÉS CONVERTIBLES est expirée depuis le 24 juillet 2019.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , fabricant d'énergie positive , Sompur Vivez en apesanteur


PSD, SARL - 30, rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France - SIREN 498536804


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Meubles, matelas, sommiers de lits, lits, canapés, canapé-lit, canapés-convertibles, convertibles, oreillers, literie (à l'exception du linge de lit).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.