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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
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ACTI SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI SENS
PSD, SARL

Numéro de dépôt :
3865456
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2021
ACTI SENS de PSD

Présentation de la marque ACTI SENS

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACTI SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 1A 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque ACTI SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI SENS est expirée depuis le 10 octobre 2021.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , fabricant d'énergie positive , Sompur Vivez en apesanteur


PSD, SARL - 1A 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804


Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Meubles à savoir lits, sommiers et matelas. Tissus, couvertures de lit. Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit) ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer). Matières textiles fibreuses brutes ;

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.