Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN DO
PSC INC. Une société de l'état de New York

Numéro de dépôt :
95582721
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2005

Présentation de la marque SCAN DO

Déposée le 28 juillet 1995 par la société PSC INC. Une société de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société PSC INC. Une société de l'état de New York domicilié(e) 675 Basket Road, Webster, New York 14580 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque SCAN DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN DO est expirée depuis le 28 juillet 2005.

PSC INC. Une société de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : NANOSCAN , NANOSCANNER


PSC INC. Une société de l'état de New York - 675 Basket Road, Webster, New York 14580 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Lecteurs optiques et scanneurs de codes barres