Association PSALMODIA France (Association de droit local)
Numéro de dépôt :
95575404
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2005
Présentation de la marque PSALMODIA FRANCE
Déposée le 8 juin 1995 par l'association loi 1901 PSALMODIA France (Association de droit local
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PSALMODIA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 PSALMODIA France (Association de droit local domicilié(e) la Sous les Platanes, 67400 ILLKIRCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 559 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président D. SCHERTZER Association PSALMODIA France - France.
La marque PSALMODIA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575404.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSALMODIA FRANCE est expirée depuis le 8 juin 2005.
Association PSALMODIA France (Association de droit local) - la Sous les Platanes, 67400 ILLKIRCH - France - SIREN 388559643
Monsieur le Président D. SCHERTZER Association PSALMODIA France - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Produits de l'imprimerie, à savoir: brochures, prospectus partitions musicales, livres, journaux, périodiques, manuels d'instruction à l'exception des appareils.Education et formation Enseignement dans le domaine musical, art graphique, floral, théâtral - service d'artistes de spectacles - service d'orchestre - organisation de concerts, d'expositions à but culturel et éducatif - organisation et conduite de colloques, conférences et séminaires - publication de textes et de livres autres que les textes publicitaires.Location d'enregistrement sonore formation pratique (démonstration de spectacles - réservation de places pour les spectacles - service de studios d'enregistrements - représentation théâtrale - service d'imprésario.Support d'enregistrement magnétique (disque compact) bandes magnétiques et vidéo - diapositives - appareils d'enseignements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PSALMODIA FRANCE"